Politiques et règles de gouvernance

TSO₃ est dédiée à de bonnes pratiques en matière de gouvernance d'entreprise.

Depuis son arrivée à la Bourse de Toronto en 2002, TSO₃ a révisé ses règles de régie d'entreprise conformément aux lignes directrices du TSX, mais aussi à la lumière des autres règles et normes adoptées ou à être mises en vigueur sous peu en matière de régie d'entreprise.

Voici les chartes et politiques dont elle s'est dotée :

• Charte du conseil d'administration (pdf 86 kb)
• Charte du comité de vérification et de gestion de risque (pdf 89 kb)
• Charte du comité de rémunération (pdf 72 kb)
• Charte du comité de régie d'entreprise (pdf 75 kb)
• Charte du comité scientifique (pdf 86 kb)
• Politique de communication (pdf 41 kb)
• Code d'éthique (pdf 105 kb)