Politiques et règles de gouvernance
TSO3 est dédiée à de bonnes pratiques en matière de gouvernance d'entreprise.
Depuis son arrivée à la Bourse de Toronto en 2002, TSO3 a révisé ses règles de régie d'entreprise conformément aux lignes directrices du TSX, mais aussi à la lumière des autres règles et normes adoptées ou à être mises en vigueur sous peu en matière de régie d'entreprise.
Voici les chartes et politiques dont elle s'est dotée :
- Charte du conseil d'administration (pdf 36 kb)
- Charte du comité de vérification et de gestion des risques (pdf 33 kb)
- Charte du comité de rémunération (pdf 30 kb)
- Charte du comité de régie d'entreprise et de mise en candidatures (pdf 34 kb)
- Charte du comité scientifique (pdf 86 kb)
- Politique de communication et sur les opérations d'initiés (pdf 72 kb)
- Code d'éthique (pdf 105 kb)
- Code d'éthique commerciale (pdf 24 kb)
- Mandat du président du conseil d'administration (pdf 45 kb)
- Politique d'alerte de violations éthiques et réglementaires (pdf 38 kb)